Ordonnance ducale du 27 juin 1454

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Ordonnance ducale du 27 juin 1454

Message  Dotch le Ven 14 Juil - 18:57

Moi, Olaf, Duc de Champagne, ayant pour devoir de veiller au bien être de la Champagne et de ses habitants, ai décidé de confirmer l’arrêté ducal du 17 juin par la présente Ordonnance, faisant du Comité des Fêtes une institution du Duché de Champagne.

Le Comité des Fêtes a pour charge de veiller aux festivités dans l’ensemble du Duché de Champagne.
L’objectif est le défoulement et l’apaisement des tensions dues à la vie quotidienne des champenois par des animations régulières.



Les devoirs du Comité des Fêtes de Champagne :


Arrow Le présent Comité respectera la Loi du Duché comme stipulé dans le Livre 1: De la Constitution, Opuscule 6 : Le Droit des Groupes, Article 1 : Des Groupes, de notre Codex.

Arrow Le présent Comité en devenant une institution du Duché se devra de respecter les bonnes mœurs et valeurs du Royaume de France au sein de ses animations par la mise en place d'une Charte interne de fonctionnement qui portera le Sceau Ducal après validation du Duc.

Arrow Le présent Comité aura pour charge d’animer nos campagnes et nos villes par des festivités en veillant à ce que chaque champenois sache où s’amuser pour se détendre.

Arrow Le présent Comité aura pour charge d’intégrer les jeunes champenois au sein de nos villes en renforçant les liens entre tous les champenois ce qui leurs permettra d’apprendre a connaître notre société.

Arrow Le présent Comité veillera à fournir des festivités de qualité pour satisfaire le Duc en voyant la joie sur le visage des champenois.

Arrow Le Comité des Fêtes sera obligatoirement dirigé par des membres du Bas Conseil Ducal en co-présidence du Gardien du Peuple et de la Présidente du Comité des Fêtes de Champagne, assujettis donc aux mêmes devoirs et lois que les membres du Conseil Ducal.



En échange de ces services, ladite Institution ducale aura pour avantage :


Arrow La protection Ducale garante de sa survie, juridique et policière comme décrit dans les articles du Codex sur l’atteinte aux institutions du Duché.

Arrow Le versement mensuel de la somme de 320 écus qui serviront aux remises de prix des différentes festivités dans les villes de Champagne sur ordre du Duc. La Présidente du Comité des Fêtes sera responsable de ces sommes devant le Duché.

Arrow La Co-Présidente du Comité des Fêtes de Champagne est incorporée au Bas Conseil Ducal et aura les mêmes devoirs de confidentialité et de fidélité que les autres membres du Conseil Ducal.

Arrow Les services du Duché, miliciens, prévôté et l’armée, pourront à l’occasion servir de maintient de l’ordre durant des festivités sur ordre du Duc.


Fait a Reims le 1 juillet 1454

Olaf de Langres
Duc de Champagne



Pour rappel :

Présidente du Comité des Fêtes de Champagne : Osmozzz
Elle supervise les festivités au niveau du Duché et soutient les projets dans ce domaine avec les moyens du Duché (communication, finances, couverture juridique et sécurité). Elle partage la présidence avec le Gardien du Peuple. Ils assureront l’évènementiel festif de Champagne et ducal.


Gardien du Peuple : Andreia77
Il veille à ce que les jeunes habitants de Champagne, vagabonds ou sans terre, s’intègrent bien dans notre Communauté et ne souffrent pas d’exploitation. En collaboration avec les maires, il les guide et les accompagne vers l’accession à la propriété. Il assurera la co-présidence du Comité des Fêtes de Champagne.



Charte du Comité des Fêtes de Champagne :



I) Partie RP :

A) Le comité des fêtes :

1) Le comité des fêtes est un lieu de divertissement accessible à tout Champenois.

2) Le comité des fêtes a le devoir d’organiser des activités festives au sein du duché, ou du royaumes.

3) L’objectif est le défoulement et l’apaisement des tensions dues à la vie quotidienne.
Cela signifie que des jeux, distractions, lieux de rencontre vous seront proposés. En aucun cas les tensions ne doivent apparaître… un lieu de divertissement n’est pas un lieu pour les joutes orales .

4) Une boite à idée est à la disposition de tout le monde afin de proposer de nouveaux jeux, et règles, puis d’en discuter avec tout le monde.


B) Les statuts :

1) Le président :
Le comité des fêtes est dirigé par un président, qui s’occupe de l’organisation de celui ci, il a pour but de faire communiquer les animations et les nouvelles aux champenois. Il pourra déléguer ses fonctions au vice président, et à des animateurs nommés. Il est irrévocable, sauf par sa propre démission. En cas de trahison ou de haute trahison, le Duc a le pouvoir de le démettre de ses fonctions, ainsi qu’en cas d’insultes, de diffamation et d’irrespect des lois.
La présidente actuelle du comité des fêtes est Osmozzz de Gurcy-le-Châtel

2) Le vice président :
Le président est aidé par son bras droit, le vice président. Ses fonctions sont d’aider le président à l’organisation des animations, ainsi que dans la communication. De même que le président, il est irrévocable, sauf sur s demande de démission. Il peut être également défait par le duc en cas de trahison et haute trahison, ainsi qu’en cas d’insultes, de diffamation et d’irrespect des lois.
La vice présidente actuelle est Andeia77

3) Les animateurs de Champagne :
Ils sont aux nombre de 8, c’est à dire un par ville.
Il devront faire connaître le Comité des fêtes aux habitants de leur ville, les inciter à venir, et les tenir au courant de ce qui s’y passe. Il auront aussi en charge l’animation de leur halle et dans leur ville via les tavernes.
Ces représentants seront élus à chaque conseil, pour une durée de deux mois. C’est le président du comité des fêtes qui se chargera de ces élections.
Il devront afficher l’adresse du comité des fêtes dans leur signature.
Il seront révocable par le président du comité des fêtes en cas de mauvaise implication, d’absences trop longues injustifiés, ou de non respects des règles instaurées, ainsi qu’en cas d’insultes, de diffamation et d’irrespect des lois.


4) Les participants :
Ce sont tous les Champenois qui viendront se distraire sur le comité des fêtes. Il leur sera juste demander de rester courtois et polis. Tout non respect des règles verra l’application d’un bannissement ponctuel.


C) Le financement :

1) Le duché s’engage à verser une somme mensuelle de 320 écus au comité des fêtes.
En échange de quoi, le président du comité s’engage à s’occuper de l’organisation des animations et de son encadrement.

2) Cette somme servira à la récompense des participants aux jeux, aux gagnants des concours.


3) le versement
a) Chaque mois, le CAC de Champagne attribuera un mandat de 35 écus à chaque maire. A la fin du mois, le mandat sera rendu, un autre sera alors fait, d'un montant de 35 écus et de la somme qu'il restait si tout n'avait pas été dépensé.
b) Ces sommes sont destinées à récompenser les vainqueurs des différents jeux et concours organisés.
c) si un abus venait à être constaté, le duc ou le président du comité auront la possibilité de traduire le maire en question pour détournement de fond et abus de biens destinés à autrui.


II) partie HRP

A) Les règles du RP :

1) On ne se trouve pas à deux endroit à la fois

2) On insulte pas à travers les pensées... les pensées sont devenus un moyen de facilité afin de mettre une mauvaise ambiance. Nous vous demandons d’être raisonnable sur ce point

3) De même, on ne lit pas dans les pensée.

4) On respecte les supérieurs, les anciens, et les nobles. (Nous sommes au Moyen Age !)

5) Les anachronismes sont à éviter (parler de quelques chose qui n’existe pas à cette époque). Essayons de rester fidèle à la France de 1454

6) Toute irruption de fée, magicien, elfe, extra terrestre, canette de coca cola et autre fantaisie sera automatiquement supprimée

7) tout propos à caractère sexuel, ou toute allusion sexuelle sera durement réprimandée.


B) La censure :

1 ) Les censeurs seront composé de deux personnes : le président et le vice président. Les animateurs auront le droit de verrouiller des sujets, mais pas de les supprimer. Cette tâche sera réservé au président et au vice président.

2) Les sanctions
a) Si nous constatons une déviance d’un personnage ou d’un joueur, il s’en suivra une mise à pied de 7 jours.
b) Si une deuxième déviance était constatée, cette mise à pied sera de 15 jours.
c) A la troisième, ce sera purement et simplement un bannissement sans appel de l’individu en question.

3) les joueurs sont priés de faire preuve de lucidité concernant la censure. Ce n’est pas parce qu’un censeur supprime un message, qu’il faut en déduire que le joueur ou le perso le déteste. Le rôle des censeur est d’être impartial et d’éviter tout abus.

4) Les joueurs sont priés de respecter les endroits où ils postent. Chaque forum a un sujet précis. Merci de le respecter.




Fait le 23 juin 1454

Approuvé par :

Le duc de Champagne : Olaf
La présidente du comité des fêtes : Osmozzz de Gurcy-le-Châtel
La vice présidente : Andreia77
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Dotch
Duchesse de Saint Florentin

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Date d'inscription : 16/06/2006

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