Ordonnance ducale du 7 juillet 1454

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Ordonnance ducale du 7 juillet 1454

Message  Dotch le Ven 14 Juil - 18:56

Olaf a écrit:
Moi, Olaf , Duc de Champagne, ayant pour devoir de veiller au bien être de la Champagne et de ses habitants, ai décidé de confirmer les discussions faites avec les économistes de Champagne dont le Haut Conseil Economique du Duché et les maires, résultant en la conclusion qu’un impôt direct permanent devait être institué pour subvenir au bon fonctionnement économique du duché.

En conséquence, les Etats Généraux de Champagne ayant été suspendus afin d’être réformé, nous Conseil de Champagne sous mon autorité ducale en vertu des pouvoirs conférés par Sa Majesté le Roy de France, décrétons la mise en place d’un impôt régulier nommé la Civiqua deux fois par mois les dixième et vingt cinquième jours de chaque mois.

Le Duché procède à des dépenses quotidiennes pour le bien des Champenois, depuis 1451 l’abolition des impôts courants en vigueur depuis les premiers pas de notre Royaume n’avait pas été remise en cause. Mais cette tentative s’avère infructueuse pour subvenir correctement aux besoins des Champenois de manière quotidienne au fil des années.

Le Duché et son Duc offrent protection militaire, policière et juridique aux champenois quotidiennement, les différentes institutions ducales ayant toutes un coût de fonctionnement.
En outre, le Duché est le seul à avoir l’organisation nécessaire pour élever en masses le bétail ovin, bovin ou porcin afin de pouvoir subvenir aux besoins des champenois. Ceci à un coût humain, alimentaire et administratif très important qui ne peut être réduit sans compromettre toute l’économie de Champagne et l’avenir financier de tous les champenois.

L’apport pécunier de la Civiqua permettra aux duchés de quasiment couvrir son fonctionnement institutionnel actuel. Le Haut Conseil Economique de Champagne sera seul habilité à réévaluer l’évolution de l’impôt en fonction des besoins et des évolutions institutionnelles du Duché de Champagne à l’avenir.

La Civiqua sera prélevée a tous les champenois sans exceptions une fois par quinzaine. C'est-à-dire le dixième et le vingt cinquième jour de chaque mois par le biais des administrations municipales. Tous les contribuables auront un délai de sept jours pour s’acquitter de la Civiqua. Passé ce délai, l’impôt une majoration de 10% par jour de retard sera appliquée.

Le non payement de la Civiqua est un délit.
Chaque mairie aura pour devoir de veiller au bon fonctionnement du payement de l’impôt par ses administrés puis d’effectuer le versement de l’impôt au Duché par un arrangement commercial avec le Commissaire au Commerce de Champagne sous huitaine. Le non respect de cette obligation constituant un acte d’abus de biens publiques pouvant évoluer en trahison en fonction de la gravité des faits.

Le Bailli de Champagne obtient donc par ce fait la nouvelle charge de Percepteur Général de Champagne. Il aura pour charge de veiller au bon payement des impôts ducaux tel que la Civiqua et à l’évaluation de l’impôt en fonction du nombre de contribuables de chaque ville de Champagne.

En ce 7 Juillet 1454, Dame Dotch, bailli et Perceptrice Générale de Champagne a fixé la Civiqua à 5 écus par champs et 5 écus par échoppe.
Cela représente donc pour chaque champenois d’une somme de 10 à 30 écus par mois.
Ce qui représente une faible contribution mensuelle pour chacun mais constituer une grande aide pour le Duché et ses devoirs envers les Champenois.

Fait a Reims le 7 juillet 1454.
Olaf
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Dotch
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